Mentions
légales

Entreprise

Informations d'identification de l'entreprise responsable de ce site.

• Dénomination : À renseigner
• Forme juridique : À renseigner (préciser « EI » pour un entrepreneur individuel)
• Adresse du siège : À renseigner
• Téléphone : 00 00 00 00 00
• Adresse électronique : contact@a-renseigner.fr
• Immatriculation : RCS ou répertoire des métiers de <ville> — n° 000 000 000
• TVA intracommunautaire : FR00 000 000 000
• Directeur de la publication : À renseigner

Éditeur du site

Ce site est édité par Sitadelle, société spécialisée dans la création de sites web pour artisans et entrepreneurs, pendant toute sa phase de construction. À la mise en ligne, l'édition passe à l'entreprise dont le site présente l'activité.

• Dénomination : SITADELLE SOLUTIONS
• Forme juridique : SAS au capital de 5 000 €
• Adresse du siège : 10 A chemin des Monts de Brégille Haut, 25000 Besançon
• Immatriculation : RCS Besançon — SIREN 993 469 733 · SIRET 993 469 733 00014
• TVA intracommunautaire : FR15 993 469 733
• Adresse électronique : contact@sitadelle-solutions.fr

Hébergement

Ce site est hébergé par Vercel Inc. La loi exige d'indiquer le nom, l'adresse et le téléphone de l'hébergeur.

• Hébergeur : Vercel Inc.
• Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Téléphone : +1 559 288 7060
• Site web : https://vercel.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation applicable en matière de droit d’auteur et de propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée des textes, images ou éléments graphiques est interdite sans accord préalable.

Crédits et visuels

Une partie des visuels illustrant ce site a été produite à l’aide d’outils d’intelligence artificielle générative. Ces images sont des illustrations d’ambiance : elles ne représentent ni des chantiers, ni des prestations, ni des personnes réelles de l’entreprise, et ne constituent pas un engagement contractuel sur le résultat d’une prestation. Les photographies de réalisations effectivement réalisées par l’entreprise, lorsqu’elles sont présentées comme telles, sont des photographies authentiques.

Responsabilité

Les informations publiées le sont à titre indicatif et peuvent être modifiées. Pour signaler une erreur ou un dysfonctionnement, vous pouvez écrire à l’adresse de contact indiquée dans les mentions entreprise, une fois celles-ci complétées.